Selon les termes du présent contrat intitulé « Coaching privé », le prestataire de service s'engage :

- à fournir un contenu adapté pour l’obtention des résultats du client,

- à être présent au club du lundi au samedi, sauf en cas d’impératif,

- à se rendre disponible à la disposition du client en cas de question, de besoin, et de doute sur les machines,

- à proposer des rendez-vous de 15 minutes gratuits en cas de besoin exclusif au client, sur demande,

- à répondre aux messages sous 24 à 48 heures, sauf les week-ends ou en cas d’impératif.

Le Client est pleinement conscient que son implication active et son engagement sont des éléments essentiels pour atteindre des résultats optimaux, s'engage en retour :

- à se déplacer au club pour suivre scrupuleusement les orientations et recommandations du personal trainer,

- à solliciter son personal trainer en cas de besoin, de problématique rencontrée, ou de doute sur les machines,

- à envoyer et participer activement aux bilans de suivi toutes les semaines, et à prévenir en cas d’impératif,

- à répondre aux messages du personal trainer sous 24 à 48 heures, et à prévenir en cas d’impératif personnel.

En cas de non-réalisation des rendez-vous du propre fait du client, les entretiens et les séances non réalisées avant la date de fin de validité ne pourront pas faire l'objet d'un remboursement total ou partiel. Un rendez-vous peut être annulé ou reporté 48 heures au plus tard avant le rendez-vous. Dépassé ce délai, le cours sera décompté, sauf en cas exceptionnel avec justificatif valable. Les entretiens et les séances pourront se dérouler dans le Basic-Fit ou en visioconférence.

1. Objet

Le présent contrat est un contrat de prestations ayant pour objet l’intervention de Monsieur DUPUIS. Le fait de souscrire au « coaching privé » implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la signature de son contrat. Le prestataire se réserve le droit de modifier ses CGV sous réserve d’en avoir informé préalablement le consommateur.

2. Prestation de « coaching privé »

Selon les termes du présent contrat intitulé « coaching privé », le prestataire de service s'engage à se mettre à la disposition du client en tant qu'éducateur sportif diplômé d'état chargé de lui dispenser un accompagnement de remise en forme en suivis particuliers ainsi que des cours d'entraînement de remise en forme en cours particuliers. La durée et la fréquence des cours dépendront de la prestation et sont précisées dans ce présent contrat. Les entretiens et les séances pourront se dérouler dans le Basic-Fit. En cas de non-adhésion à Basic Fit, les rendez-vous se dérouleront en visioconférence et devront être dispensés avant la date de fin de validité. En cas de non-réalisation du propre fait du client, les cours non réalisés avant la date de fin de validité ne pourront faire l'objet d'un remboursement total ou partiel. À défaut d’information écrite, le client décharge l’éducateur sportif de toute responsabilité en cas d'incident survenant au cours de son cours ou par la suite. Le client s'engage à prévenir le prestataire de service au moins 48 heures à l'avance en cas d'indisponibilité de sa part de se rendre à son cours d'entraînement ou entretien. Tout rendez-vous non décommandé 48 heures à l'avance sera dû et décompté du nombre total des cours. Le prestataire a une obligation de moyens et donnera le contenu demandé en conséquence, mais n’a en aucun cas d’obligation de résultats.

3. Tarifs et acompte

Les tarifs affichés sont indiqués TTC. Les prestations définies à l’article 2 sont définies par le prestataire et dans ce présent contrat. Les deux parties définiront ensemble, et par avance, le prix et la durée de l’accompagnement. Les sommes prévues seront réglées par prélèvements, en carte bleue ou espèces, avant la remise des prestations. Un acompte est demandé et est un premier versement à valoir sur un achat. Il implique un engagement ferme des deux parties. Par conséquent, l'obligation d'acheter pour le consommateur et celle de fournir la prestation pour le libéral. Il n'y a aucune possibilité de dédit et le consommateur peut être condamné à payer des dommages-intérêts s'il se rétracte (code de consommation article L.214-1 à L.214-4). Le prestataire se réserve le droit de modifier les tarifs. Les nouvelles grilles tarifaires s’appliquent dans toutes les formules souscrites postérieurement à la modification tarifaire après que celle-ci a été publiée sur les supports de communication habituels pour informer l’adhérent.

4. Report et annulation

Un rendez-vous peut être annulé ou reporté 48 heures au plus tard avant le rendez-vous. Dépassé ce délai, le cours sera décompté, sauf en cas exceptionnel avec justificatif valable.

5. Certificat médical

Un certificat médical peut être demandé pour la continuité des prestations, en fonction des résultats du questionnaire de santé QS-Sport Cerfa. Le client atteste avoir consulté un médecin dans les 3 derniers mois attestant que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général. Le client s'engage à informer, par courrier, l’éducateur sportif de toute modification de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive, et certifie avoir donné des renseignements exacts dans le rendez-vous de prise en charge de son tout premier cours.

6. Pathologies

Toutes les pathologies, blessures, ou traitements sont obligatoirement informés au prestataire. Dans le cas contraire, le client sera seul fautif et prendra lui-même en charge toutes éventuelles blessures.

7. Obligations de confidentialité

Le prestataire considérera comme strictement confidentiel et s’interdit de divulguer toute information, document, donnée ou concept dont il pourrait avoir connaissance.

8. Responsabilité

Le prestataire reconnaît avoir contracté une assurance civile et professionnelle pour couvrir des dommages qui pourraient résulter de son intervention.

9. Refus

Le prestataire a la possibilité de refuser une personne en cas de comportement non approprié ou non sécurisé. La résiliation se déroulera selon les termes de l’objet 10 ci-dessous.

10. Durée du contrat et Résiliation

Le client s'engage pour la durée de son abonnement, à compter de la date de signature du contrat. La résiliation ne pourra pas intervenir avant la fin de la période d’engagement. Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221- à L. 221-25 (code de la consommation Article L221-18).

En cas de rupture forcée, les prestations réalisées seront dû au prestataire :

Les semaines d’accompagnements réalisées au prix initiale payées.

Les rendez-vous réalisés seront dus aux prix initiaux payées.

Les semaines d'accompagnement qui restaient devront être honorées de 50% du prix initiale pour honorer la réalisation des programmes.

Les rendez-vous non réalisés pourront faire l’objet d'exonération encas d'entente à l'amiable.

11. Impayé et dettes

Le prestataire, accompagné par MMA assistance juridique, mettra en œuvre les démarches légales, et souscrira au soutien de CREDICYS pour saisir un commissaire de justice.

12. Consentement - RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit à la limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le responsable aux coordonnées indiquées ci-dessous dans la rubrique "identité responsable de traitement". Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits informatiques et libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale. Délais de conservation de vos données : Sauf indication contraire dans les consentements ci-dessous, vos données seront conservées 5 ans dans notre logiciel puis archivées pendant 15 ans. Réalisation d'un service de coaching sportif : Votre coach sportif saisit et traite vos données d'identification et de santé dans le but de réaliser un service de coaching sportif adapté et en toute sécurité. Liste des consentements explicites : Relation marketing courrier (Votre éducateur saisit vos coordonnées postales dans le but d'envoi de courrier informatif ou promotionnel), Relation marketing email (Votre éducateur saisit vos coordonnées email dans le but d'envoi de mail informatif ou promotionnel). Relation marketing SMS (Votre éducateur saisit vos coordonnées postales dans le but d'envoi de SMS informatif ou promotionnel).

13. Médiation

Les parties s’engagent à tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre elles, à l’occasion du présent contrat. Si les parties ne peuvent s’entendre pour concilier le litige entre elles, le tribunal de Reims sera seul compétent.

Date de dernière mise à jour : 2 mai 2024.