Conditions générales de vente

Arnaud DUPUIS

Siret 84196692200012


1. Objet
Le contrat est un contrat de prestations ayant pour objet l’intervention de Monsieur DUPUIS. Le fait de souscrire au « coaching privé » implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la signature de son contrat. Le Personal Trainer se réserve le droit de modifier ces CGV sous réserve d’en avoir informé préalablement le Client.


2. Prestations de « coaching privé »
Selon les termes du contrat intitulé « coaching privé », le Personal Trainer s'engage à se mettre à la disposition du Client en tant qu'éducateur sportif diplômé d'état chargé de lui dispenser d’accompagnement de remise en forme en suivis particuliers ainsi que des cours d'entraînement de remise en forme en cours particuliers. La durée et la fréquence des cours dépendra de la prestation et est précisée dans le contrat.
Les entretiens et les séances pourront se dérouler dans le Basic Fit de Yutz ou Fameck. En cas de non-adhésion à Basic Fit Fr, les rendez-vous se dérouleront en visioconférence et devront être dispensés avant la date de fin de validité.

En cas de non-réalisation du propre fait du Client, les cours non réalisés avant la date de fin de validité ne pourront faire l'objet d'un remboursement total ou partiel. À défaut d’information écrite, le Client décharge le Personal Trainer de toute responsabilité en cas d'incident, survenant au cours de son cours ou par la suite.

Le Client s'engage à prévenir le Personal Trainer au moins 48 heures à l'avance en cas d'indisponibilité de sa part de se rendre à son cours d'entraînement ou entretien. Tout rendez-vous non décommandé 48 heures à l'avance sera dû et décompté du nombre total des cours.


3. Tarifs et modification
Les tarifs affichés sont indiqués TTC (non soumis à la TVA article 261 - 4 - 4b du Code Général des Impôts). Les prestations définies à l’article 2 sont définies par le Personal Trainer dans le contrat. Une consultation vaut 50€. Les deux parties définiront ensemble, et par avance, le prix et la durée de l’accompagnement. Les sommes prévues seront réglées par prélèvement en carte bleue, chèques, ou espèces, avant la remise des prestations. Le Personal Trainer se réserve le droit de modifier les tarifs. Un acompte est demandé pour les prélèvements en plusieurs fois en chèques. Les nouvelles grilles tarifaires s’appliquent dans toutes les formules souscrites postérieurement à la modification tarifaire après que celle-ci ait été publiée sur les supports de communication habituels

pour informer l’adhérent.


4. Report et annulation
Un rendez-vous peut être annulé ou reporté 48h au plus tard avant le rendez-vous. Passé ce délai, le cours sera décompté, sauf en cas

exceptionnel avec justificatif valable.


5. Certificat médical
Un certificat médical peut être demandé pour la continuité des prestations selon le résultat de l’attestation questionnaire de santé QS- Sport Cerfa. Le Client atteste avoir consulté un médecin dans les 3 derniers mois attestant que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général. Le Client s'engage à informer par courrier le Personal Trainer de toute modification de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive, et certifie avoir donné des renseignements exacts dans le rendez-vous de prise en charge de son tout premier cours.


6. Pathologies
Toutes les pathologies, blessures, ou traitements sont obligatoirement informés au Personal Trainer. Dans le cas contraire, le Client sera seul fautif et prendra lui-même en charge toutes éventuelles blessures.


7. Obligations de confidentialité
Le Personal Trainer considérera comme strictement confidentiel et s’interdit de divulguer, toute information, document, donnée ou concept,

dont il pourra avoir connaissance à l’occasion du contrat.


8. Responsabilité
Le Personal Trainer reconnaît avoir contracté une assurance civile et professionnelle pour couvrir des dommages qui pourraient résulter de

son intervention.


9. Refus
Le Personal Trainer a la possibilité de refuser une personne en cas de

comportement non approprié ou non sécurisé.


10. Durée du contrat et résiliation
Le Client est engagé sur la période de son titre de formule souscrite à décompter la date de signature du contrat. La résiliation ne pourra pas intervenir avant la fin de la période d’engagement. Le Client reçoit néanmoins tous ses programmes d’entraînements. En l’absence de résiliation au-delà de la période d’engagement choisie, la formule

s’arrête.


11. Consentement - RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit à la limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le responsable aux coordonnées indiquées ci- dessous dans la rubrique "identité responsable de traitement". Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatiques et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne ou par voie postale à la CNIL. Sauf indication contraire dans les consentements ci-dessous, vos données seront conservées 5 ans

dans notre logiciel Hexfit puis archivées pendant 15 ans.

Identité responsable de traitement : Arnaud DUPUIS au 06 63 34 78 08.

Réalisation d'un service de coaching sportif : votre Personal Trainer saisit et traite vos données d'identification et de santé dans le but de réaliser un service de coaching sportif adapté et en toute sécurité.


Liste des consentements explicites :
Relation marketing courrier (votre Personal Trainer saisit vos coordonnées postales dans le but d'envoyer des courriers informatifs ou promotionnels)
Relation marketing email (votre Personal Trainer saisit vos coordonnées email dans le but d'envoyer des emails informatifs ou promotionnels).
Relation marketing SMS (votre Personal Trainer saisit vos coordonnées téléphoniques dans le but d'envoyer des SMS informatifs ou promotionnels).


12. Médiation
Les parties s’engagent à tenter de résoudre à l’amiable tout différent susceptible d’intervenir entre elles, à l’occasion du contrat. Si les parties ne peuvent s’entendre pour concilier le litige entre elles, le

tribunal de Reims sera seul compétent.


13. Tarification et modalités de paiement
Le tarif de l'accompagnement sera déterminé conjointement par le Personal Trainer et le Client. Ce dernier s'engage irrévocablement à régler l'intégralité du montant convenu.


Engagement du Client
Le Client prend l'engagement ferme de participer activement aux bilans de suivi et de suivre scrupuleusement les orientations et recommandations du Personal Trainer. En cas de difficultés de paiement, le Client doit informer le Personal Trainer au moins 24 heures avant la date prévue pour le prélèvement. Le Client est pleinement conscient que son implication active et son engagement sont des éléments essentiels pour atteindre des résultats optimaux.


Engagement du Personal Trainer
Le Personal Trainer s'engage à évaluer la possibilité d'étaler le paiement total de manière différente, voire à examiner d'autres arrangements, en cas de proposition amiable émanant du Client. En cas de non-paiement ou de rejet, le Personal Trainer se réserve le droit de supprimer les divers programmes en cours.


Annulation et remboursement
Toute annulation d'un bilan de suivi doit être notifiée à l'avance, conformément aux modalités convenues dans le contrat entre le Personal Trainer et le Client. En cas d'annulation tardive ou d'absence du Client à une séance, aucun remboursement ne sera envisagé, sauf en cas de circonstances exceptionnelles acceptées mutuellement. En cas de non-respect des engagements par le Client, les étapes suivantes seront entreprises :


1.Un premier contact sera établi par SMS et par email dans les 48 heures suivant la constatation de la dette, dans le but d'informer le Client de la situation. Le Personal Trainer attendra une réponse dans un délai de 7 jours.

2.Si aucune réponse n'est reçue, un second contact sera effectué par courrier recommandé avec accusé de réception, dans un délai de 10 jours, pour réclamer le montant dû. En cas de frais engendrés par le rejet de paiement, une pénalité équivalente aux frais encourus sera appliquée.

3.Sans réaction de la part du Client, un troisième contact sous forme de mise en demeure sera envoyé, exigeant une dernière fois le paiement total, ainsi que les éventuels frais, dans un délai de 8 jours.

4.En l'absence de réponse à la mise en demeure, des mesures juridiques seront mises en œuvre.

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